Permis de construire : DONNARD François, Lotissement de Prat Ar Rouz, Penhars, habitation +Clôture, N° de PC : 74384 accordé 15-12-1980
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1980
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Identifiant :
12W/470
- Droits : 1980
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1980
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 25/01/2008