Permis de construire : BARTHES Bernard, Avenue du Corniguel, lots 8 et 9, Penhars, habitation, N° de PC : 18376 accordé le 19-07-1978, annulé le 20-06-1979
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
-
Date :
1978
-
Identifiant :
20W/8/19
- Droits : 1978
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1978
-
Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 03/08/2004