Permis de construire : GOURMELON René, Lotissement Mell, lot 9, Kerlan Vian, Penhars, habitation (agrandissement), N° de PC 21392 accordé le 21-07-1969 (rectificatif du 29-10-1969)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1969
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Identifiant :
20W/110/7
- Droits : 1969
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1969
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 15/02/2005