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Justice et police (série FF)

• Prisons de Quimper

Police

• Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper homologué vpar arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes chez François Vatar imprimeur du Roi et du Parlement, 1767.

• Règlement de police de la ville et faubourgs de Quimper Corentin du 1er octobre 1662 publié le 7 octobre même année, imprimé chez Jean Hardouin marchand libraire et imprimeur à Quimper

• Interdiction de faire des courses de chevaux à l'occasion des mariages: extrait des arrêts du parlement de Bretagne, imprimé à Rennes chez François Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1785

• Communauté de Ville de Quimper.- Préludes révolutionnaires et agitation politique: correspondance (1788), extrait imprimé des registres des délibérations de la communauté de ville de Quimper des 22 janvier 1789 et 23 novembre 1788, mémoire imprimé intitulé Relation de ce qui s'est passé à Quimper les 27, 28 et 29 août 1789 (13 folios imprimés)

• Police de la Communauté de Ville de Quimper: Nouveau règlement de police pour la ville, faubourg et ressort de Quimper, imprimé chez Jean Périer, imprimeur libraire du seigneur Evêque, du Clergé, de la Ville, du Collège et de la Surintendance rue des Etaux, au bon pasteur avec approbation et permission

• Ordonnance de police de la ville de Quimper du 26 février 1745: extrait des registres des causes royales de police du siège présidial de Quimper

• Police générale de Ville de Quimper : Règlement général de police du 19 décembre1627

• Arrêt et règlement de la police générale de la cour de Parlement

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Lien permanent :

Justice et police (série FF)

Date :
1627-1789
Identifiant :
FF 1 - FF 9
Organisme : Communauté de ville de Quimper