Ponts-et-chaussées - Equipement du Finistère

• Description :

  Dossiers de voiries ou de maîtrise d'ouvrage conduits ou contrôles par les Pont-et-chaussées du Finistère au nom de la ville de Quimper et des communes d'Ergué-armel, kerfeunteun, Penhars. (1860-1984)

  Dossiers rétrocédés à la ville de Quimper en octobre 2008

• Droits :

  (DOCUMENTS LIBREMENT COMMUNICABLES SAUF DOSSIER 523 W 129 (DELAI DE 50 ANS))

• Organisme : Ponts-et-chaussées du Finistère
• Origine : Versement de dossiers de l'Equipement  de projets municipaux suivis et instruits par ce service en maîtrise d'ouvrage au nom de la ville de Quimper
• Conditions d’accès :

  (DOCUMENTS LIBREMENT COMMUNICABLES SAUF DOSSIER 523 W 129 (DELAI DE 50 ANS))