Instrument de recherche 1078 W Direction des Bâtiments de la Ville de Quimper

  • Sujet : BATIMENT SCOLAIRE ; COMPLEXE SPORTIF
  • Description :

    Ce fonds renseignera les chercheurs sur les opérations de construction et diverses interventions menées sur les bâtiments et équipements scolaires et sportifs de la ville de Quimper des années 1960 aux années 1980, bien que certaines opérations aient été initiées dès les années 1950, ce qui explique pourquoi le document le plus ancien présent dans ce fonds remonte à 1952.

    Il s'agit principalement de dossiers de marchés publics pouvant, selon les opérations, couvrir les phases préliminaires (acquisition des terrains, étude du projet, financement de l'opération), la phase de consultation des entreprises, la passation et le suivi de marchés, le suivi de l'exécution des travaux, le suivi comptable de l'opération et la décoration du bâtiment dans le cadre du 1% artistique.

  • Date :

    Entre le 1er janvier 1952 et le 31 décembre 1985

  • Nature du contenu : MARCHE PUBLIC ; DOSSIER TECHNIQUE
  • Identifiant :

    1078 W 1 à 1078 W 274

  • Droits :

    Communicable

  • Organisme : Archives municipales de Quimper
  • Origine : Versements échelonnées et non classées des années 1960-1990 de la direction des batiments de la ville de Quimper.
  • Information sur l’évaluation :

    La procédure de tri a été basée l'Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 portant sur le tri et conservation  des  archives  produites  par  les  services  communs à  l'ensemble des  collectivités  territoriales  (communes, départements  et  régions)  et  structures intercommunales. (chapitre 6, p. 111-124).

    Le document le plus récent présent dans ce fonds étant daté de 1985 et la durée d'utilité administrative la plus élevée des documents éliminables étant de 30 ans, la totalité des documents éliminables a pu être extraite des dossiers. Aussi longtemps que l'instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 sera en vigueur, il ne sera pas nécessaire de procéder à un nouveau tri .

    La majorité des éliminations concerne des exemplaires multiples très fréquents, mais aussi les offres des entreprises non retenues, des pièces comptables n'ayant plus d'utilité administrative, ainsi que de la correspondance relative à la consultation des entreprises ou au suivi comptable des opérations.

    Tous les documents renseignant les phases préliminaires des projets et le suivi des travaux (en dehors des comptes rendus de réunion de chantier qui sont éliminable au bout de 10 ans), ont été conservés.

  • Mode de classement :

    Le premier niveau de classement a été effectué par type de bâtiments et équipement (scolaires ou sportifs), puis par type d'établissement au sein de la catégorie « bâtiment et équipements scolaires » (écoles maternelles, écoles primaires, groupes scolaires, collèges, lycées, enseignement supérieur, autres bâtiments et équipement). Au l'intérieur de ces divisions, les bâtiments et équipements ont été classés par ordre alphabétique.

    Un dossier est relatif à une opération menée sur un bâtiment ou équipement. Un dossier peut être composé de plusieurs articles, tout comme un article peut être composé de plusieurs dossiers. Chaque dossier a été classé de façon à refléter les différentes étapes du marché public, soit les phases préliminaires (acquisition des terrain, étude du projet, financement de l'opération), la phase de consultation des entreprises, la passation et le suivi du marché, le suivi de l'exécution des travaux, le suivi comptable et la décoration dans le cadre du 1% artistique.

  • Conditions d’accès :

    Communicable

  • Mots-clés