Stade de Penvillers, construction (suite) : marchés passés avec les techniciens, assistance des services techniques de la ville.

  • Description :

    - convention paysagiste (Albert Audias) : convention fixant la mission du paysagiste et déterminant les conditions de règlement des honoraires, mémoires des honoraires, notice explicative sur la décomposition des honoraires, décision de l'administration municipale, correspondance. (1960-1970)

    - contrat architecte (René Armand)  : demande d'agrément d'architecte, liste de références, demande d'agrément d'architecte, contrat d'architecte d'opération, instruction ministérielle, délibération du conseil municipal (concerne aussi les marchés passés avec ingénieurs conseil), avenant, note des débourses des architectes, demandes d'acomptes sur honoraires, fiche de paiements sur marché, correspondance. (1963-1972)

    - désignation d'un bureau d'étude technique : projet de rapport, formulaire, projet de convention, correspondance. (1963)

    - marché pour conseils techniques de chauffage central et d'installations sanitaires (Gabriel Degodet): délibération de l'administration municipale, contrat, avenant, demande d'acompte, fiche de paiements, correspondance. (1966-1967)

    - marché pour la mise au point du projet de béton armé et du dossier d'adjudication (L. Jankowiak) : délibération du conseil municipal, contrat, avenant, attestation, notes d'honoraires, décompte des travaux donnant lieu à honoraires, fiche de paiements sur marchés, correspondance. (1966-1971)

    - marché pour conseils techniques d'installations électriques (R. Clin et G. Simonot) : délibération du conseil municipal, contrat, avenant, note d'honoraires, fiche de paiements, correspondance. (1966-1971)

    - assistance des services techniques de la ville : décision de l'administration municipale, délibération de l'administration municipale, correspondance. (1967)

  • Date :

    1960-1972

  • Identifiant :

    1078 W 198