Contention Association Gros plan - Ville de Quimper - Société du Chapeau Rouge: convention, mémoires et conclusions juridiques, rapport, compte-rendu de réunion, note, documentation

• Date :

  1995-2003

• Description physique :

  Importance matérielle : 1 dossier, 0,06 m.l

• Identifiant :

  1185W/31

• Droits :

  NC Autorisation au bout de 50 ans

• Conditions d’accès :

  NC Autorisation au bout de 50 ans