/medias/customer_2/SERIE_FF/FF4/FF_4_001_jpg_/0_0.jpg
18 médias

Police de la Communauté de Ville de Quimper: Nouveau règlement de police pour la ville, faubourg et ressort de Quimper, imprimé chez Jean Périer, imprimeur libraire du seigneur Evêque, du Clergé, de la Ville, du Collège et de la Surintendance rue des Etaux, au bon pasteur avec approbation et permission , FF 4

FF 4 , 1719  

Police municipale: Nouveau règlement de police pour la ville, faubourg et ressort de Quimper, imprimé à Quimper chez Jean Perier, imprimeur et libraire du seigneur évêque, du clergé, de la ville, du collège et de la sur-intendance, rue des Etaux, au bon Pasteur, 1719, avec approbation et permission.

Contexte :
Police

Moulins banaux , HH 2

HH 2 , 1739  

Autorisation donnée à tous meuniers et autres particuliers de porter des farines aux foires et marchés de cette ville pour être exposées en vente au profit du public: extrait des délibérations de la communauté de ville du 30 janvier 1739, requête de la communauté de ville de Quimper adressée au sénéchal du siège présidial afin d'être autorisée à permettre à tous les meuniers et autres particuliers de porter des farines aux foires et marchés de la ville à la suite des abus des meuniers des moulins de l'évêque et du Duc.

Contexte :
Agriculture - foires et marchés

Communauté des dames Cordelières , GG 3

GG 3 , 1745  

Communauté des dames Cordelières : Nomination d'un économe pour l'administration des biens, revenus, fruits et droits temporels du monastère des religieuses cordelières de Quimper: Extrait des délibérations de la communauté religieuse du 6 avril 1745, signée Auguste François Hannibal, évêque de Quimper.

Réglementation des Poids et mesures de la ville de Quimper , HH 4

HH 4 , 1750-1767  

Réglementation des Poids et mesures de la ville de Quimper : extrait des arrêts du conseil d'état du toi portant règlement pour les poids de la ville et mesures de la ville de Paris rendu le 23 septembre 1692, extrait des registres du parlement de Bretagne du 31 janvier 1767.

Contexte :
Agriculture - foires et marchés

Communauté des dames Cordelières , GG 4

GG 4 , 1754  

Communauté des dames Cordelièresde Quimper : Mémoire concernant la situation des biens de la communauté établie à Quimper depuis 1633 et supprimée par arrêtés du conseil de 1742 et 1746.

Police des marchés , HH 3

HH 3 , 1757  

Police des marchés de la ville de Quimper: extrait des arrêts du parlement de Bretagne du 29 juillet 1767 pris en exécution de l'arrêt du 29 juillet 1757 sur les mesures matrices, imprimé à Rennes chez Vatar, imprimeur du roi.

Contexte :
Agriculture - foires et marchés

Collège de Quimper , GG 5

GG 5 , 1764- 1767  

1.- Addition de mémoire des maires et échevins de la ville et communauté de Quimper contre monsieur le procureur général du roi, demandeur sur la question des droits de fondation du collège, imprimé chez Audran, 1764 13 fol. 2.- Lettre patente royale portant confirmation du collège de Quimper. Donnée à Versailles le 25 juin 1767. Imprimé chez Simon-Marie Perier, imprimeur du roi

/medias/customer_2/SERIE_FF/FF6/FF_6_001_jpg_/0_0.jpg
20 médias

Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper homologué vpar arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes chez François Vatar imprimeur du Roi et du Parlement, 1767. , FF 6

FF 6 , mardi 15 juillet 1766  

Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper, homologué par arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes, chez Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1767. Comprenant  p.32-35: Liste des commissaires de police établis par quartiers dans Quimper

Contexte :
Police

Hospice Saint-Antoine , GG 2

GG 2 , 1779-1789  

Hospice Saint-Antoine: compte de gestion des années 1777 à 1789 rendus par Demoiselle Marie Jeanne Fagan, veuve Jean Jacques Chaumette, vivant administrateur des biens de l'hôpital général Saint Antoine depuis le 17 février 1777 jusqu'au 3 décembre 1789.

/medias/customer_2/SERIE_FF/FF8/FF_8_001_jpg_/0_0.jpg
4 médias

Interdiction de faire des courses de chevaux à l'occasion des mariages: extrait des arrêts du parlement de Bretagne, imprimé à Rennes chez François Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1785 , FF 8

FF 8 , mercredi 12 janvier 1785  

Interdiction de faire des courses de chevaux à l'occasion des mariages, à peine de dix livres d'amendes et de huit jours de prison contre chacun des contrevenants: extrait des arrêts de la cour du parlement de Bretagne du 12 janvier 1785

Contexte :
Police