Justice et déviances à l'époque contemporaine - L'imaginaire, l'enquête et le scandale. CHAUVAUD Frédéric Presses Universitaires de Rennes, 2007, 392 p. , GN/257

GN/257 , 2007  

SOMMAIRE I. Au coeur de l'imaginaire judiciaire - Les monstres - Les ressorts de l'angoisse - Représenter la justice II. L'enquête judiciaire - Les lieux du crime - Les indices et les traces - Les avatars de la pruve III. La justice pénale à l'épreuve - Un modèles ? - La rationnalisation - Les scandales judiciaires

Femmes criminelles en Bretagne au XIXème siècle. Tourments, violences et châtiments LE DOUGET Annick Quimper, 2003, 256 p. , BR/328

BR/328 , 2003  

SOMMAIRE - La justice criminelle au XIXè siècle : son théâtre, ses acteurs - Marie La Cam ou le poison de la jeune mariée - Les deux fautes de Barbe Ropars - De l'autre côté du miroir : Marie-Françoise Bougaran - La communauté rurale aux risques et à l'épreuve de la violence et du crime - La mort-aux-rats de Marie-Josephe Rouat - La folie meurtrière de Marie-Perrine Meudec - Marie-Marguerite Bernard, la louve des rivières - La criminalité féminine dans le Finistère. Les éventuelles dérives des femmes de la campagne : la débauche, anti-chambre du crime ? - Gaïte Bosser, l'infanticide de La Palue - Le bagne pour Marie-Marguerite Henry, infanticide du pays de Quimperlé - Marie-Anne Derrien, la veuve noire de Lennon - Ce que la justice dévoile de la vie sociale, familiale et personnelle des femmes de la campagne - La veuve Gourvest et sa fille Marie-Anne : les harpies de Plomodiern - Louise Jaffredou, la femme castratrice de Landerneau - Jeannie Paugam et les trois péchés de Jacques

Les justices seigneuriales de l'évêché de Tréguier BOTREL Yannick Ed. de La Plomée, Guingamp, 2001, 313 p. , BR/157

BR/157 , 2001  

SOMMAIRE I. JUSTICES ET JURIDICTIONS - Les justices seigneuriales, origine, degrés, compétences - Les degrés et principales instances d'appel - Dénombrement des juridictions de l'évêché de Tréguier - Juridictions : leur répartition et leur enchevêtrement - Les justices seigneuriales vues par les cahiers de doléances - Les terres titrées II. LES JUSTICES SEIGNEURIALES : LEUR DESCRIPTION - Etat des justices seigneuriales par paroisses et trèves - Table alphabétique des juridictions

Le criminel devant ses juges en Bretagne aux 16e et 17e siècles - Editeur Maloine, Paris, 1988, 571 p. , BR/974

BR/974 , novembre 2023  

Première partie : L'engagement des poursuites

I - L' accusation privée 

1 - La dualité juridique de l'accusation

2 - Le pouvoir d'accuser

3 - La forme de la plainte

4 - La responsabilité de l'accusateur

II - L'accusation publique

1 - L'accusation publique sur instigation

2 - L'accusation publique sur dénonciation

3 - L'accusation d'office du ministère public

III - L'action d'office du juge 

1 - Le domaine d'application de l'action d'office : des limites étroites

2 - L'exercice de l'actyion d'office : une maîtrise relative du juge

3 - Le double aspect de la responsabilité du juge

Deuxième partie : L'instruction préparatoire

I - L'établissement du corps du délit 

1 - La connaissance personnelle et directe du juge

2 - Le recours aux hommes de l'art : l'expertise

3 - Le recours au surnaturel : les attouchements sur le cadavre

II - L'information par témoins

1 - L'administration des témoins

2 - Examinateurs et examinés

3 - La déposition des témoins 

III - L'inculpation de l'accusé 

1 - L'acte d'inculpation : le décret

2 - L'éxécution des décrets

3 - L'interrogatoire

Troisième partie : L'instruction définitive

I - Le règlement du procès

1 - Le règlement définitif : la sentence immédiate 

2 - Le règlement à l'ordinaire : la "civilisation du procès"

3 - Le règlement à l'extraordinaire

II - L'instruction extraordinaire 

1 - Le "perfectionnement" de la preuve

2 - La contre-attaque de l'accusé

Conclusion