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Arrêt de la Cour Martiale , 11FI/4
Justice et déviances à l'époque contemporaine - L'imaginaire, l'enquête et le scandale. CHAUVAUD Frédéric Presses Universitaires de Rennes, 2007, 392 p. , GN/257
SOMMAIRE I. Au coeur de l'imaginaire judiciaire - Les monstres - Les ressorts de l'angoisse - Représenter la justice II. L'enquête judiciaire - Les lieux du crime - Les indices et les traces - Les avatars de la pruve III. La justice pénale à l'épreuve - Un modèles ? - La rationnalisation - Les scandales judiciaires
Les récidivistes - Représentations et traitements de la récidive XIXè-XXè siècles. ALLINNE JP et SOULA M. (sous la direction de) Presses Universitaires de Rennes, 286 p. , GN/324
DONNART René , DTH/157
- Président du Tribunal de Grande Instance de Quimper
Justice , 3 I_PEN 1
Tribunal de justice , DTH/508
CARIOU Maurice , DTH/130
Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire (1792-1811). ALLEN Robert Presses Universitaires de Rennes, 2005, 318 p. , GN/153
SOMMAIRE I. La procedure criminelle dans le système judiciaire de 1791 II. Le verdict du jury : les acquittements et leurs causes III. Le procès IV. Le jury de jugement V. Les procès politiques par jurés VI. La justice d'exception
Une justice ordinaire - Justice civile et criminelle dans la prêvoté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime. PIANT Hervé Presses Universitaires de RENNES, 2006, 306 p. , GN/208
SOMMAIRE I. LES ACTEURS - Le cadre institutionnel - La cité des juges - Justicialbles et payeurs II. L'ORDINAIRE DU TRIBUNAL - Sociabilité du conflit - Scènes de la violence ordinaire III. JUSTICE ET SOCIETE : UNE INTERACTION - Autonomie et négociations - Diversité et répression
La justice pénale sous la Révolution - Les enjeux d'un modèle judiciaire libéral. BERGER Emmanuel Presses Universitaires de Rennes, 2008, 290 p. , GN/264
SOMMAIRE I. La poursuite II. La justice correctionnelle III. La surveillance des juges IV. Le jury d'accusation
Femmes criminelles en Bretagne au XIXème siècle. Tourments, violences et châtiments LE DOUGET Annick Quimper, 2003, 256 p. , BR/328
SOMMAIRE - La justice criminelle au XIXè siècle : son théâtre, ses acteurs - Marie La Cam ou le poison de la jeune mariée - Les deux fautes de Barbe Ropars - De l'autre côté du miroir : Marie-Françoise Bougaran - La communauté rurale aux risques et à l'épreuve de la violence et du crime - La mort-aux-rats de Marie-Josephe Rouat - La folie meurtrière de Marie-Perrine Meudec - Marie-Marguerite Bernard, la louve des rivières - La criminalité féminine dans le Finistère. Les éventuelles dérives des femmes de la campagne : la débauche, anti-chambre du crime ? - Gaïte Bosser, l'infanticide de La Palue - Le bagne pour Marie-Marguerite Henry, infanticide du pays de Quimperlé - Marie-Anne Derrien, la veuve noire de Lennon - Ce que la justice dévoile de la vie sociale, familiale et personnelle des femmes de la campagne - La veuve Gourvest et sa fille Marie-Anne : les harpies de Plomodiern - Louise Jaffredou, la femme castratrice de Landerneau - Jeannie Paugam et les trois péchés de Jacques
Pierre Allier et sa famille.-magistrat et juge de paix: papiers personnels et correspondance familiale , 22 J 129
-Pierre Allier et sa famille: correspondance privée (1914-1950)
- Pierre Allier.-magistrat et juge de paix: correspondance, journal l'avenir de Mascara, le réveil d'Oran (1921-1922), images pieuses
Les justices seigneuriales de l'évêché de Tréguier BOTREL Yannick Ed. de La Plomée, Guingamp, 2001, 313 p. , BR/157
SOMMAIRE I. JUSTICES ET JURIDICTIONS - Les justices seigneuriales, origine, degrés, compétences - Les degrés et principales instances d'appel - Dénombrement des juridictions de l'évêché de Tréguier - Juridictions : leur répartition et leur enchevêtrement - Les justices seigneuriales vues par les cahiers de doléances - Les terres titrées II. LES JUSTICES SEIGNEURIALES : LEUR DESCRIPTION - Etat des justices seigneuriales par paroisses et trèves - Table alphabétique des juridictions
Le criminel devant ses juges en Bretagne aux 16e et 17e siècles - Editeur Maloine, Paris, 1988, 571 p. , BR/974
Première partie : L'engagement des poursuites
I - L' accusation privée
1 - La dualité juridique de l'accusation
2 - Le pouvoir d'accuser
3 - La forme de la plainte
4 - La responsabilité de l'accusateur
II - L'accusation publique
1 - L'accusation publique sur instigation
2 - L'accusation publique sur dénonciation
3 - L'accusation d'office du ministère public
III - L'action d'office du juge
1 - Le domaine d'application de l'action d'office : des limites étroites
2 - L'exercice de l'actyion d'office : une maîtrise relative du juge
3 - Le double aspect de la responsabilité du juge
Deuxième partie : L'instruction préparatoire
I - L'établissement du corps du délit
1 - La connaissance personnelle et directe du juge
2 - Le recours aux hommes de l'art : l'expertise
3 - Le recours au surnaturel : les attouchements sur le cadavre
II - L'information par témoins
1 - L'administration des témoins
2 - Examinateurs et examinés
3 - La déposition des témoins
III - L'inculpation de l'accusé
1 - L'acte d'inculpation : le décret
2 - L'éxécution des décrets
3 - L'interrogatoire
Troisième partie : L'instruction définitive
I - Le règlement du procès
1 - Le règlement définitif : la sentence immédiate
2 - Le règlement à l'ordinaire : la "civilisation du procès"
3 - Le règlement à l'extraordinaire
II - L'instruction extraordinaire
1 - Le "perfectionnement" de la preuve
2 - La contre-attaque de l'accusé
Conclusion