Séance du 29/09/2022
29-09-2022
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Autorisations de voirie 142 résultats (179ms)
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Contexte :
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
Contexte :
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Séance du 03/02/2022
03-02-2022
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Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement
Contexte :
Délibération N°001 - Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire
Contexte :
Délibération N°003 - Admission en non-valeur
Contexte :