Toutes les ressources 46 508 résultats (3ms)

Moulins banaux , HH 1

HH 1 , 1701  

Bail à ferme du moulin au ducle 16 avril 1701: Extrait des registres du parlement de Bretagne.

Contexte :
Agriculture - foires et marchés

Documents jacobiens : comprenant une publication : «Max écrit à Marcel Métivier. Lettres 1938-1944» photocopies p. 241-304, texte établi par Anne Kimball et Patricia Sustrac; autre exemplaire du texte Max Jacob Marcel Métivier - correspondance - 1938-1944. Introduction par Hélène Henry, texte établi et présenté par Anne Kimball et Patricia Sustrac (sd) , 39 J 47

39 J 47  
Contexte :
Textes publiés, études inédites, notes de recherches et matériaux rassemblés sur Max Jacob. Dons complémentaires effectués par Mme Henry en avril 2015 et en février 2016

Petite Voirie : gestion des chemins vicinaux ordinaires, chemins de petite communication (CVO) , 1 O_ERG 28

1 O_ERG 28 , 1862-1960  

Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 6 dit du Quimper à Concarneau: extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel projet de tracé, plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, correspondance (1904-1959); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 7 dit de Kerradennec: acte de concession, , plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, correspondance (1853-1957), Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 8 dit de Kerogant, plan profil, correspondance (1862-1867); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 9 dit ancienne route de Concarneau: projet de tracé, plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, acte de vente, correspondance (1892-1951); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 10, dite de l'ancienne RN 165: extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel projet de tracé, plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, correspondance (1904-1960); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 11 dit de Keromnes : extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel, projet de tracé, plan de masse et de situation, acte de cession gratuite, correspondance (1927-1960); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 12 dit de Kervir: arrêté préfectoral, extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel projet de tracé, plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, expédition d'acte de vente, correspondance (1935-1955)