Délibération N°010 - Demandes de subventions 2022 - Actions en matière de protection animale
Contexte :
Toutes les ressources 46 508 résultats (70ms)
Délibération N°066 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de protection fonctionnelle de monsieur JOLIVET
Contexte :
Délibération N°028 - Rapport annuel 2022 du médiateur de la ville
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier
Contexte :
Délibération N°056 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine
Contexte :
Délibération N°000 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°032 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses
Contexte :
Délibération N°022 - Avenants aux conventions relatives aux subventions à caractère social
Contexte :
Délibération N°028 - Trophée de la solidarité - Désignation du Lauréat 2022
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions de servitude de passage au profit du SDEF - Rue de la Fontaine
Contexte :