Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (7ms)
4 D_QUI 1/1
,
Entre le 1er janvier 1797 et le 28 juillet 1813
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 7
1 D_ERG 7
,
1945-1950
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 1
BB 1
,
18 janvier 1587-22 janvier 1589
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 4
BB 4
,
27 novembre 1634-20 mars 1639
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 22
1 D_QUI 22
,
Entre le 28 mai 1881 et le 15 juillet 1891
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 9
6 D_QUI 9
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 36
1 D_QUI 36
,
Entre le 11 février 1949 et le 30 septembre 1953
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 5
6 D_QUI 5
,
Entre le 1er octobre 1813 et le 20 septembre 1830
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 28
1 D_QUI 28
,
Entre le 17 mai 1921 et le 15 juillet 1925
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 5
1 D_QUI 5
,
Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 1
6 D_QUI 1
,
1793-1799
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1 - 9
1 D_ERG 1 - 9
,
1821-1959
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 9
1 D_KER 9
,
1939-1945
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 14
BB 14
,
10 mai 1708-30 avril 1714