Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (12ms)
1 D_PEN 6
,
1937-1948
Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars , 1 D_PEN 7
1 D_PEN 7
,
1948-1959
Délibérations de la Communauté de ville , 1 D_QUI 1
1 D_QUI 1
,
Entre le 05 septembre 1786 et le 06 novembre 1789
A rebours, correspondances du 28 janvier 1793 à mai 1796
Délibérations du conseil municipal de Quimper , 1 D_QUI 1 - 38
1 D_QUI 1 - 38
,
1786-1962
Délibérations du Comité permanent et conseil général de la commune , 1 D_QUI 2
1 D_QUI 2
,
Entre le 20 septembre 1789 et le 08 septembre 1790
Délibérations du Comité permanent et conseil général de la commune , 1 D_QUI 3
1 D_QUI 3
,
Entre février 1791 et février 1795
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 4
1 D_QUI 4
,
Entre le 09 septembre 1790 et le 20 mars 1793
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 5
1 D_QUI 5
,
Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 6
1 D_QUI 6
,
Entre novembre 1795 et mai 1798
Décisions , 1 D_QUI 7
1 D_QUI 7
,
1790-1792
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 8
1 D_QUI 8
,
Entre le 15 février 1801 et le 21 septembre 1807
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 9
1 D_QUI 9
,
Entre le 1er octobre 1807 et le 11 avril 1811
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 10
1 D_QUI 10
,
Entre le 18 août 1817 et le 16 février 1828
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 11
1 D_QUI 11
,
Entre le 09 mai 1828 et le 14 août 1832
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 12
1 D_QUI 12
,
Entre le 17 août 1832 et le 15 novembre 1833