Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (11ms)

1838-1959

Entre le 09 août 1907 et le 1er septembre 1911

Entre le 02 octobre 1848 et le 29 avril 1852

Entre février 1791 et février 1795

Entre le 09 mai 1828 et le 14 août 1832

Entre le 14 janvier 1854 et le 17 janvier 1862

Entre le 12 novembre 1937 et le 07 décembre 1946

Entre le 09 février 1843 et le 09 juin 1848

16 octobre 1702-1er mars 1708

4 janvier 1665-4 décembre 1666

2 janvier 1688-11 avril 1689

1898-1965

Entre le 20 septembre 1789 et le 08 septembre 1790

Entre le 20 septembre 1928 et le 17 septembre 1931

Entre le 1er août 1909 et le 28 mai 1919