Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (4ms)
BB 18
,
20 mars 1741-13 mars 1749
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 4
1 D_QUI 4
,
Entre le 09 septembre 1790 et le 20 mars 1793
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 5
1 D_QUI 5
,
Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 6
1 D_QUI 6
,
Entre novembre 1795 et mai 1798
Délibérations du Comité permanent et conseil général de la commune , 1 D_QUI 2
1 D_QUI 2
,
Entre le 20 septembre 1789 et le 08 septembre 1790
Délibérations du Comité permanent et conseil général de la commune , 1 D_QUI 3
1 D_QUI 3
,
Entre février 1791 et février 1795
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 10
1 D_QUI 10
,
Entre le 18 août 1817 et le 16 février 1828
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 11
1 D_QUI 11
,
Entre le 09 mai 1828 et le 14 août 1832
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 12
1 D_QUI 12
,
Entre le 17 août 1832 et le 15 novembre 1833
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 13
1 D_QUI 13
,
Entre le 15 novembre 1833 et le 22 décembre 1834
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 14
1 D_QUI 14
,
Entre le 02 février 1835 et le 19 mai 1836
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 15
1 D_QUI 15
,
Entre le 09 juin 1836 et le 1er août 1838
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 16
1 D_QUI 16
,
Entre le 04 octobre 1838 et le 03 janvier 1843
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 17
1 D_QUI 17
,
Entre le 09 février 1843 et le 09 juin 1848
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 18
1 D_QUI 18
,
Entre le 15 juin 1848 et le 10 décembre 1853