Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (11ms)
1 D_QUI 34
,
Entre le 25 mars 1943 et le 19 mars 1947
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 35
1 D_QUI 35
,
Entre le 19 mars 1947 et le 02 février 1949
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 36
1 D_QUI 36
,
Entre le 11 février 1949 et le 30 septembre 1953
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 37
1 D_QUI 37
,
Entre le 23 novembre 1953 et le 07 février 1959
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 38
1 D_QUI 38
,
Entre le 22 mars 1959 et le 02 septembre 1962
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 8
1 D_QUI 8
,
Entre le 15 février 1801 et le 21 septembre 1807
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 9
1 D_QUI 9
,
Entre le 1er octobre 1807 et le 11 avril 1811
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1 - 9
1 D_ERG 1 - 9
,
1821-1959
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 2
1 D_ERG 2
,
1838-1856
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 3
1 D_ERG 3
,
1887-1910
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 4
1 D_ERG 4
,
1910-1930
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 5
1 D_ERG 5
,
1930-1936
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 6
1 D_ERG 6
,
1936-1945
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 7
1 D_ERG 7
,
1945-1950