Autorisations de voirie 142 résultats (142ms)
Contexte :
Délibération N°015 - Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain Travaux d'aménagement de voirie allée de Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°036 - Vente d'un terrain à la société Centrale Biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation
Contexte :
Délibération N°022 - Régularisation foncière sise 159 route de Brest
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Séance du 30/03/2023
30-03-2023
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Séance du 17/11/2022
17-11-2022
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Séance du 11/07/2023
11-07-2023
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Délibération N°033 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Séance du 16/06/2022
16-06-2022
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Séance du 08/12/2022
08-12-2022
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Délibération N°042 - Décision modificative n°2
Contexte :
Séance du 23/03/2023
23-03-2023
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :