Autorisations de voirie 142 résultats (123ms)
Contexte :
Délibération N°001 - Projet de création du réseau de chaleur du quartier de Penhars - Validation des éléments de programme
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°1
Contexte :
Séance du 11/07/2023
11-07-2023
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Séance du 16/06/2022
16-06-2022
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Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°022 - Régularisation foncière sise 159 route de Brest
Contexte :
Séance du 08/12/2022
08-12-2022
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Séance du 30/03/2023
30-03-2023
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Séance du 17/11/2022
17-11-2022
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Délibération N°033 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Séance du 23/03/2023
23-03-2023
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Séance du 15/12/2022
15-12-2022
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