Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Autorisations de voirie 78 résultats (105ms)
Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement
Contexte :
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
Contexte :
Séance du 03/02/2022
03-02-2022
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Délibération N°001 - Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire
Contexte :
Délibération N°003 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition du bien situé 1 rue Bourla
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et suivantes
Contexte :
Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2023
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°043 - Admission en non-valeur 2022
Contexte :
Séance du 06/10/2022
06-10-2022
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Séance du 23/06/2022
23-06-2022
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