Autorisations de voirie 142 résultats (57ms)

Délibération N°032 - Décision modificative n°3

 

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Contexte :

Séance du 10/12/2015

Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

 

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Contexte :

Séance du 26/09/2014

Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

 

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Contexte :

Séance du 07/10/2021

Délibération N°048 - Admission en non-valeur

 

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Séance du 09/12/2021

Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet

 

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Contexte :

Séance du 01/02/2024

Séance du 29/09/2022

29-09-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

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Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 

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Contexte :

Séance du 09/02/2023

Registres des autorisations de voirie de Quimper , 1 O_QUI 1 - 8

1 O_QUI 1 - 8 , 1837-1962  

Registres des autorisations de voirie de Quimper , 1 O_QUI 6

1 O_QUI 6 , 1898-1902  

AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1890-1906) , 1O/QUI/4

1O/QUI/4 , 1890-1906  

AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1936-1961) , 1O/QUI/5

1O/QUI/5 , 1936-1961  

AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1802-1906) , 1O/QUI/7

1O/QUI/7 , 1802-1906  

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre M , 1O/QUI/62

1O/QUI/62  

- Mesgloaguen (place) 1905-1959 - Miossec (avenue) 1936-1958 - Moreau (rue du chanoine) 1922-1934 - Morvan (rue Ollivier) 1906-1947 - Mouettes (rue des) 1937-1956 - Moulin au Duc (venelle du) 1906-1949

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre R , 1O/QUI/69

1O/QUI/69  

- Réguaires (rue des) 1905-1958

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre H : 1846-1903 , 1O/QUI/17

1O/QUI/17 , 1846-1903  

- Halage (chemin de- 4 pièces) 1869-1903 - Halle (rue de la) 1847-1900 - Haute (rue) 1851-1885 - Hippodrome (chemin de l') 1865-1900 - Hospice (rue de l') 1846-1903