Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement
Contexte :
Autorisations de voirie 142 résultats (34ms)
Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
Contexte :
Délibération N°001 - Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition du bien situé 1 rue Bourla
Contexte :
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre H suite et J , 1O/QUI/50
1O/QUI/50
- Hippodrome (chemin de l') 1902-1959 - Hospice (rue de l') 1906-1939 - Jacquelin (rue Henri) - ancienne rue des vendanges - 1908-1941
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre J suite , 1O/QUI/52
1O/QUI/52
- Juniville (rue de) 1929-1956 - Justice (rue des) 1950-1956
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre S suite , 1O/QUI/75
1O/QUI/75
- Saint-Mathieu (rue) 1910-1956
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre B suite , 1O/QUI/41
1O/QUI/41
- Brizeux (rue) 1903-1958
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre L suite , 1O/QUI/59
1O/QUI/59
- Le Déan (rue) 1913-1956
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre G , 1O/QUI/47
1O/QUI/47
- Gare (avenue de la) 1907-1959 - Gaze (venelle de la) 1911-1936
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre P , 1O/QUI/65
1O/QUI/65
- Pain Cuit (venelle du) 1921-1956 - Palestine (rue de la) 1935-1947 - Palais (rue du) 1904-1959 - Parc (rue du) 1914-1936
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre H , 1O/QUI/49
1O/QUI/49
- Halage (chemin de) 1911-1929 - Halle (rue de la) 1905-1956 - Halles (rue des) 1917-1958 - Haute (rue) 1909-1930 - Hémon (rue Louis) 1923-1956
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre L , 1O/QUI/57
1O/QUI/57
- Laennec (rue) 1908-1956
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre P suite , 1O/QUI/68
1O/QUI/68
- Providence (rue de la) 1911-1957
Délibération N°003 - Admission en non-valeur
Contexte :