Autorisations de voirie 142 résultats (58ms)

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre E (1846-1901) , 1O/QUI/14

1O/QUI/14 , 1846-1901  

- Eglise (place de l') - 1 pièce - 1882 - Equerre (rue de l') - 1 pièce- 1849 - Evêché (rue de l') 1846-1901

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre D (1858-1905) , 1O/QUI/13

1O/QUI/13 , 1858-1905  

- Dorée (rue) 1 pièce1864 - Douarnenez (route de) 1 calque 1860-1905 - Douarnenez (rue) 1858-1902 - Douves (rue des) 1830-1903 - Duc (venelle du) 1888

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre C (1846-1904) , 1O/QUI/12

1O/QUI/12 , 1846-1904  

- Cap-Horn (lieu dit)2 pièces 1898 - Champ de Bataille (place du) 1878-1892 - Champ de Foire (place du) 1851-1904 - Chapeau Rouge (rue du) 1846-1904 - Chemin de Fer (pont du) 1 pièce 1880 - Collège (rue du) 1846-1898 - Concarneau (route de)1873-1874 - Cosquer (venelle du) 1 pièce, 1 calque 1887

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre B suite (1832-1901) , 1O/QUI/11

1O/QUI/11 , 1832-1901  

- Bourg-les-Bourgs (rue) 1832-1893 - Brest (place de) 1854-1900 - Brest (rue de) 1852-1901

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre B (1846-1905) , 1O/QUI/10

1O/QUI/10 , 1846-1905  

- Basse (rue) 1848-1899 - Belle Vue (chemin de) 1898-1905 - Bénodet (rue de) 1877-1900 - Beurre (place au) 1846-1897 - Boucheries (rue des) 1846-1901

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre A (1851-1901) , 1O/QUI/9

1O/QUI/9 , 1851-1901  

- Abattoir (rue de l')1876-1854 - Astor(rue)1851-1901

Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

 

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Séance du 07/10/2021

Délibération N°048 - Admission en non-valeur

 

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Séance du 09/12/2021

Délibération N°004 - Décision modificative n°1

 

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Séance du 28/06/2018

Délibération N°032 - Décision modificative n°3

 

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Séance du 10/12/2015

Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

 

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Séance du 26/09/2014

Séance du 29/09/2022

29-09-2022  

Pour revoir la vidéo du conseil

 

Pour consulter le procès-verbal

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Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 

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Séance du 09/02/2023

Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet

 

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Séance du 01/02/2024

Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement

 

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Contexte :

Séance du 01/10/2020