Permis de construire : LE COZ Jean-Pierre, Coat-Goarem, Penhars, habitation, N° de PC : 297 Q accordé le 04-11-1982
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
-
Date :
1982
-
Identifiant :
12W/1035
- Droits : 1982
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1982
-
Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 25/02/2008