Permis de construire : CHAPALAIN Bernard, Lotissement Bor, rue Louis de Carne, Penhars (habitation), N° de PC : 86371 accordé le 21-03-1975
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1975
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Identifiant :
17W/47/10
- Droits : 1975
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1975
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 05/02/2002