Permis de construire GUEGUEN Robert, Lotissement Larvol, lot 73, Penhars (habitation), N° de PC : 66434 CN accordé le 15-10-1963
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
-
Date :
1963
-
Identifiant :
17W/127/12
- Droits : 1963
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1963
-
Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 31/03/2003