Biens nationaux dits de première origine (biens confisqués au clergé), Organisation de la vente des biens nationaux de première origine (1790-an 6)
- Sujet : BIEN NATIONAL
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Description :
Lois, décrets, instructions officielles et correspondance générale dont : . décret du 3 novembre 1790 . lettre du comité pour l'aliénation des biens nationaux du 18 août 1790 . correspondances ( 1790- an 6 dont une lettre de l'évêque Expilly et une lettre signée Kervélégan) . mémoire des administrateurs du département du Finistère adressé au citoyen Detaille, ingénieur à Quimper ( 19 Messidor an 4)
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Date :
1790 - An 6
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Identifiant :
5N/QUI/1
- Modalités d’entrée : Quimper
- Information sur l’évaluation : CP
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Notes :
Type de document: Arch. historiques
Date d'entrée: 29/01/2007