Groupe scolaire du Moulin Vert, remodelage : étude du projet, étude des sols, financement du projet.

• Description :

  - étude du projet (Jean Bodereau architecte) : délibération du conseil municipal, décisions de l'administration municipale, contrat d'architecte, programme des travaux, devis descriptif, tableau des surfaces, plans architecte d'avant-projet approuvés (de situation, de masse, des façades et des coupes), rapport, devis estimatif, notice de sécurité, , esquisse du projet, correspondance. (1968-1976)

  - étude des sols (Simecsol) : rapport, plan des sondages, honoraires du géomètre-expert, facture. (1974-1975)

  - financement du projet : arrêté préfectoral, décision de l'administration municipale, rapports, bordereaux d'envoi, correspondance. (1975-1976)

  - marché d'ingénierie (Jean Bodereau) : décision de l'administration municipale, déclaration à souscrire, détermination de la note de complexité, acte d'engagement, décomposition du taux de rémunération, devis estimatif, marché d'ingénierie, correspondance. (1975)

• Date :

  1968-1976

• Identifiant :

  1078 W 66