Groupe scolaire du Moulin Vert, remodelage (suite) : marchés lots 1-6.

• Description :

  Lot 1 terrassements (Rol Lister Salmson) : soumission, déclaration à souscrire, devis estimatif, décomposition au 1/1000e, bordereau des prix, notification de marché, proposition de prix complémentaire, délibération du conseil municipal, avenant au marché, notification d'avenant au marché, fiche de paiements, procès-verbal de réception avec réserves.

  Lot 2 (1er marché) gros-œuvre (Jourdain) : soumission, déclaration à souscrire, devis quantitatif et estimatif, décomposition au 1/1000e, bordereau des prix, formule de révision, notification de marché, jugement pour règlement judiciaire, délibération du conseil municipal, notification de décision judiciaire, ordonnance judiciaire, avis pour la production de titres, requête, révision des prix, fiche de paiements, procès-verbal de réception.

  Lot 2 (2ème marché) gros-œuvre (J. Dornic et fils) : délibération du conseil municipal, attestation d'engagement, déclaration à souscrire, devis de travaux restant à exécuter, décomposition en 1/1000e, bordereau des prix, formule de révision, acte d'engagement, notification de marché, révision de prix, note pour calcul des pénalités de retard, devis de travaux supplémentaires, devis estimatif, mémoire de travaux, fiche de paiement, procès-verbal de réception avec réserves, correspondance.

  Lot 3 charpente métallique (C. Lelarge) : soumission, déclaration à souscrire, devis estimatif et quantitatif, décomposition en 1/1000e, bordereau des prix, notification de marché, devis de travaux supplémentaires, décision de l'administration municipale, avenant au marché, notification d'avenant au marché, fiche de paiements, procès-verbal de réception sans réserve.        

  Lot 4 étanchéité (SMAC) : soumission, déclaration à souscrire, devis estimatif et quantitatif, décomposition en 1/1000e, bordereau des prix, formule de révision, notification de marché, note pour calcul des pénalités de retard, fiche de paiements, procès-verbal de réception avec réserves.

  Lot 5 menuiserie bois (Constructions d'Armor) : soumission, déclaration à souscrire, devis estimatif et quantitatif, décomposition en 1/1000e, bordereau des prix, variation des prix, notification de marché, attestation professionnelle, devis de travaux supplémentaires, mémoire définitif de travaux, fiche de paiements, procès-verbal de réception avec réserves, correspondance.

  Lot 6 chauffage (M. Le Bris) : soumission, déclaration à souscrire, devis estimatif et quantitatif, décomposition en 1/1000e, bordereau des prix, formule de révision, notification de marché, attestations professionnelles, devis de travaux supplémentaires, mémoire de travaux, fiche de paiements, procès-verbal de réception sans réserve, correspondance.

• Date :

  1976-1979

• Identifiant :

  1078 W 68