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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 04/02/2021

Séance du 04/02/2021

• Délibération N°000 - Office Public Langue Bretonne : Subvention 2021 - Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2021

• Délibération N°000 - Subventions aux associations sportives pour des activités ou projets

• Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021

• Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

• Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper

• Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.

• Délibération N°000 - Subventions de haut niveau collectif aux associations sportives

• Délibération N°000 - Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale

• Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021

• Délibération N°000 - Demande de subvention - Télégram'tour 2020 - Etape Quimper vendredi 14 août 2020

• Délibération N°000 - Projet Alimentaire de Territoire

• Délibération N°000 - Subvention 2021 au Centre Communal d'Action Sociale

• Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021

• Délibération N°000 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2019

• Délibération N°000 - Candidature pour le partenariat avec l'UNICEF 'Ville Amie des Enfants'

• Délibération N°000 - Organisation des élections politiques : indemnisation des agents

• Délibération N°000 - Réhabilitation de la voie Quimper Pluguffan en voie verte

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 04/02/2021

Date :
04/02/2021
Organisme : Archives municipales de Quimper