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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 26/06/2018

Séance du 26/06/2018

• Délibération N°010 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves Modification de l'article 6 des statuts

• Délibération N°011 - Adoption du projet et des modalités de financement pouvant bénéficier de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)

• Délibération N°022 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2018

• Délibération N°033 - Tarifs 2018-2019 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

• Délibération N°043 - Attribution de subventions à la Mission Locale Mission Jeunesse

• Délibération N°049 - Bilan des opérations immobilières 2017

• Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

• Délibération N°026 - Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper

• Délibération N°038 - Règlement du service d'assainissement collectif

• Délibération N°057 - Projet de Centre de Formation et d'Intervention (CFI) Bail emphytéotique de la SNSM

• Délibération N°062 - Participation au SIMI 2018

• Délibération N°060 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, Part variable de la subvention 2018

• Délibération N°056 - Tarifs 2019 de la taxe de séjour

• Délibération N°051 - Acquisition de l'ancien terrain de football à Cuzon auprès de l'association de Cornouaille et Léon

• Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017

• Délibération N°028 - Projet de construction d'une médiathèque sur la commune de Guengat - Validation de l'Avant Projet Définitif

• Délibération N°052 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan

• Délibération N°050 - Extension de la zone d'activités de Kerourvois 2 à Ergué-Gabéric Desserte en gaz naturel

• Délibération N°032 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

• Délibération N°053 - Acquisition du bien situé 1 rue Olivier de Serres pour la constitution d'une réserve foncière - Kerhuel - Eau Blanche

• Délibération N°023 - Enseignement supérieur - Subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante

• Délibération N°054 - Zone de Kerlic - Règlement d'indemnités dues à la société OTIS et la SCI Leuriou

• Délibération N°029 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2018 - 2021

• Délibération N°001 - Approbation du projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°040 - Avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper

• Délibération N°006 - Décision modificative n°1

• Délibération N°007 - Actualisation des durées d'amortissement

• Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°041 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2018

• Délibération N°008 - Fixation du taux du Versement Transport

• Délibération N°059 - Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines (LBCM) de l'UBO Participation au programme de recherche HoLoMe

• Délibération N°045 - Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 2ème arrêt du PLH avant transmission à monsieur le préfet

• Délibération N°027 - Création d'une station ouverte de gaz naturel véhicules

• Délibération N°042 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili Mission Jeunesse

• Délibération N°009 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec pour l'année 2018

• Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

• Délibération N°036 - Passation d'un avenant n°1 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur de la rue du Capricorne à Quimper

• Délibération N°031 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne

• Délibération N°018 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente

• Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2018-2019

• Délibération N°037 - Passation d'un avenant n°2 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Vallée du Jet à Ergué-Gabéric

• Délibération N°055 - 'Campus mondial de la mer' Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale au conseil de gouvernance

• Délibération N°003 - Compte administratif 2017

• Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

• Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge

• Délibération N°061 - Festival les Pieds dans le plat du 30 novembre 2018 Organisation et financement

• Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018

• Délibération N°025 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n° 1

• Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018

• Délibération N°048 - Convention-cadre QBO / EPF Bretagne

• Délibération N°044 - Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018

• Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)

• Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper

• Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle

• Délibération N°034 - Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV

• Délibération N°035 - Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel

• Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°004 - Compte de gestion 2017

• Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif

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Lien permanent :

Délibérations du conseil communautaire du 26/06/2018

Date :
26/06/2018
Organisme : Archives municipales de Quimper