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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 12/06/2025

Séance du 12/06/2025

• Délibération N°033 - Subventions sportives

• Délibération N°005 - Versement d'une subvention à l'association Comité de Jumelage Kemper - Balata

• Délibération N°009 - Dénomination des voies

• Délibération N°038 - Nautisme scolaire - Saison 2025-2026

• Délibération N°008 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) portant sur une opération de Restauration Immobilière (ORI) sur le centre-ville de Quimper

• Délibération N°007 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des Fiertés "Queer Amann" Subvention 2025

• Délibération N°001 - Rapport annuel 2024 du médiateur de la ville de Quimper

• Délibération N°025 - Grille tarifaire des droits d'inscription au Conservatoire de musique théâtre au 1er septembre 2025

• Délibération N°004 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°037 - EPS à l'Ecole - Saison 2025-2026

• Délibération N°011 - Acquisition de terrain pour la réalisation d'un talutage La poste - Penhars

• Délibération N°017 - Décision modificative n°1

• Délibération N°026 - Actualisation du règlement intérieur et financier du Conservatoire musique théâtre de Quimper

• Délibération N°023 - Mandat spécial - Participation à la conférence EFUS

• Délibération N°019 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°020 - Constitution d'un groupement de commande - Maintenance des appareils élévateurs

• Délibération N°034 - Subventions sportives de haut niveau collectif - Saison 2025-2026

• Délibération N°032 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2025

• Délibération N°029 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2025 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2025

• Délibération N°021 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°012 - Acquisition d'emprises route de Cuzon pour l'aménagement d'un giratoire

• Délibération N°022 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS Renouvellement du groupement de commande

• Délibération N°030 - Association T'es Cap - Attribution d'une subvention

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°002 - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH)

• Délibération N°036 - Ecole municipale - Saison 2025-2026

• Délibération N°006 - Ville Ambassadrice du Don d'Organes

• Délibération N°040 - Voeu : Préserver le breton à l'antenne de ICI Breizh Izel - Gwareziñ ar brezhoneg er radio Ici Breizh Izel

• Délibération N°035 - Chèque du Petit sportif 2025

• Délibération N°014 - Compte de gestion 2024

• Délibération N°018 - Instauration de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants (THLV)

• Délibération N°027 - Convention entre la ville de Quimper, l'association SPREV et la paroisse Saint-Corentin relative aux visites guidées dans l'église de Locmaria, la cathédrale Saint-Corentin et la chapelle Ti Mamm Doué

• Délibération N°039 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FLUX - Exercice 2025

• Délibération N°010 - Vente d'un bien communal - 63 rue de la Providence

• Délibération N°003 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subventions diverses

• Délibération N°028 - Animations liées aux festivités de fin d'année 2025 - Autorisation de signature des marchés

• Délibération N°024 - Temps de travail : adoption du règlement général du temps de travail

• Délibération N°016 - Affectation de résultats 2024

• Délibération N°013 - Actualisation des tarifs 2026 de la Taxe Locale sur Publicité Extérieure (TLPE)

• Délibération N°015 - Compte administratif 2024

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Délibérations du conseil municipal du 12/06/2025

Date :
12/06/2025
Organisme : Archives municipales de Quimper