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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 25/09/2025

Séance du 25/09/2025

• Délibération N°008 - Avis sur la modification n°2 du PLU de Plogonnec

• Délibération N°025 - Financement de logements sur Quimper pour l'accueil d'étudiants en 6ème année dentaire à la faculté d'odontologie de Brest

• Délibération N°012 - Signature d'un contrat d'Obligation Réelle Environnementale (ORE) dans le cadre des mesures compensatoires du projet de l'Eau Blanche

• Délibération N°028 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère (CAF) des conventions d'objectifs et de financement pour les trois secteurs Relais Petite Enfance (RPE)

• Délibération N°022 - Soutien à l'ESAT de Briec concernant la R.E.P. "Emballages et papiers" de CITEO

• Délibération N°032 - Avenant n°2 à la programmation financière 2025 du contrat de ville de Kermoysan

• Délibération N°023 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°25

• Délibération N°027 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance

• Délibération N°020 - Protocole d'accord transactionnel - Epoux EUZEN

• Délibération N°007 - Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de Locronan

• Délibération N°038 - Modalités de participation du public par voie électronique pour la création de la ZAC de Kerjaouen

• Délibération N°051 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Kervilou

• Délibération N°045 - SPL Quimper Evènements Abandon de l'avance en compte courant

• Délibération N°060 - Mise à disposition de personnels

• Délibération N°029 - Dispositif ATOUT SPORT - Activités sportives, culturelles et de loisirs Reconduction 2026 : tarifs des activités, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat

• Délibération N°001 - Avis sur l'arrêt du SCoT révisé de l'Odet

• Délibération N°048 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements collectifs situés impasse Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence le Centre)

• Délibération N°040 - Avenant de prorogation 2026 au contrat de développement touristique entre la région Bretagne et les Destinations 2023-2025

• Délibération N°002 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031

• Délibération N°011 - AMI logement d'abord Convention 2025

• Délibération N°009 - Avis sur la modification n°4 du PLU de Plogonnec

• Délibération N°033 - Lancement du second appel à projet Innovation / transition auprès des entreprises QBO

• Délibération N°010 - Avis sur la modification n°2 du PLU de Guengat

• Délibération N°054 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Hippodrome

• Délibération N°059 - Modifications du tableau des emplois

• Délibération N°017 - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2024 Rapports de la présidente sur les services de l'eau et de l'assainissement

• Délibération N°049 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réhabilitation de 13 logements et 13 places/lits - Foyer Keromnès, secteur médico-social, situé 3 rue Louis Aragon sur la commune de Quimper

• Délibération N°024 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition

• Délibération N°021 - Participation à un appel à projets de CITEO "Mesures d'accompagnement pour la collecte des emballages et papiers graphiques "

• Délibération N°019 - Négociations annuelles obligatoires (NAO) portant sur la régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement des eaux usées de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°015 - Mobilités - Convention relative aux abonnements intermodaux TER BreizhGo + Réseau QUB

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°039 - Convention avec le SDEF pour l'entretien du patrimoine d'éclairage public des zones d'activités économiques de QBO hors ville de Quimper

• Délibération N°026 - Subventions petite enfance 2025

• Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Gourmelen

• Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)

• Délibération N°034 - Convention d'application CEA Tech équipe cœur 2025

• Délibération N°055 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Saint-Michel

• Délibération N°005 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé années 2023 et 2024

• Délibération N°016 - Transports collectifs - Ajustement des tarifs 2025-2026

• Délibération N°046 - Garantie d'emprunt de la SECIB PROMOTION auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 14 logements situés 80 avenue de Kéradennec à Quimper

• Délibération N°041 - Réglementation des meublés de tourisme et des chambres d'hôtes : Signature d'une convention de mise à disposition d'un service de télédéclaration entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et les communes de l'agglomération

• Délibération N°006 - Avis sur la révision générale du PLU d'Ergué Gabéric

• Délibération N°013 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la Délégation de Service Public (DSP) transport

• Délibération N°018 - Rapport des concessionnaires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

• Délibération N°061 - Vœu relatif à l'avenir du site de l'Institut national supérieur de professorat et de l'éducation

• Délibération N°056 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°058 - Complémentaire santé - convention de groupement de commandes et assistance technique et juridique

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Délibérations du conseil communautaire du 25/09/2025

Date :
25/09/2025
Organisme : Archives municipales de Quimper