Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
Contexte :
Toutes les ressources 40 690 résultats (884ms)
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Contexte :
Séance du 05/01/2017
05-01-2017
Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°001 - Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès
Contexte :
Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart
Contexte :
Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°067 - Open de tennis 2019 - Modification de la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
Contexte :
Délibération N°059 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau
Contexte :
Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Contexte :
Séance du 02/02/2017
02-02-2017
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention au centre culinaire contemporain
Contexte :
Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo
Contexte :
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
Contexte :
Délibération N°034 - Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 05/01/2017
05/01/2017
Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
Contexte :
Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2020 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
Contexte :
Séance du 26/06/2018
26-06-2018
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs
Contexte :
Délibération N°9 DDU - Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen
Contexte :
Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°063 - Tarifs 2019-2020 Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Atout Sport - Conciergerie
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2017
Contexte :
Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique, Animation du Patrimoine (DDC)
Contexte :
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Contexte :
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper Convention de financement Etat des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite aux quais ferroviaires par passerelle, sous maitrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer
Contexte :
Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)
Contexte :
Délibération N°031 - Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT
Contexte :
Délibération N°021 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017
Contexte :
Délibération N°044 - Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Contexte :
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°10 à la convention
Contexte :
Délibération N°022 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de Service Public Rapport d'activité 2017 du délégataire
Contexte :
Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°026 - Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale
Contexte :
Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020
Contexte :
Délibération N°057 - Subventions aux associations 'Petite enfance' - Année 2020
Contexte :
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale
Contexte :
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF
Contexte :
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
Contexte :
Délibération N°026 - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 3 rue Olivier de Serres - secteur de Kerhuel Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Contexte :
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Contexte :
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Contexte :
Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°040 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
Contexte :
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Contexte :
Délibération N°024 - Stratégie d'innovation et de recherche de l'agglomération pour la filière alimentaire
Contexte :
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
Contexte :
Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°061 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2019
Contexte :
Délibération N°017 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2017 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
Contexte :
Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention exceptionnelle pour la rencontre départementale du Réseau Entreprendre Bretagne au Chapeau Rouge le 27 septembre 2018.
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 11/05/2017
11/05/2017
Délibération N°064 - Port du Corniguel - Tarifs 2019
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Contexte :
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
Contexte :
Délibération N°063 - Open de tennis 2018 - Convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
Contexte :
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°028 - Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) 'La Cabane'
Contexte :
Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°025 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°012 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo
Contexte :
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°047 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - Commune de Briec
Contexte :
Séance du 05/04/2018
05-04-2018
Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018
Contexte :
Délibération N°024 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des Ecoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Contexte :
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Contexte :
Séance du 12/06/2025
12-06-2025
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Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
Contexte :
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021
02/12/2021
Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020
24/09/2020
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Contexte :
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
Contexte :
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Contexte :
Délibération N°029 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat
Contexte :
Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°038 - Signature d'une convention partenariale 2025-2027 pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents de la Maison Pour Tous d'Ergué-Armel à Quimper
Contexte :
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 26/09/2024
26/09/2024
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°043 - Ajustement du dispositif "Coup de pouce à la vie active"
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Contexte :
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
Contexte :
Séance du 04/11/2021
04-11-2021
Délibération N°032 - Avenant n°2 à la programmation financière 2025 du contrat de ville de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°023 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°25
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Subvention 2025 au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS)
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Contexte :
Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
Contexte :
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Contexte :
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 23/07/2020
23/07/2020
Délibérations du conseil communautaire du 08/12/2022
08/12/2022
Délibérations du conseil communautaire du 16/06/2022
16/06/2022
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Contexte :
Délibération N°047 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Contexte :
Séance du 05/12/2024
05-12-2024
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Délibération N°003 - Prolongation de partenariats avec les trois chambres consulaires et actions nouvelles
Contexte :
Délibération N°045 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "action sociale d'intérêt communautaire" en lien avec la mise en place du Service Public de la Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Contexte :
Délibération N°039 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère (CAF) d'avenants aux conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance pour la période 2023 - 2027
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Constitution de servitudes ENEDIS Rue du Merdy
Contexte :
Délibération N°023 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
Contexte :
Séance du 28/03/2024
28-03-2024
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Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Contexte :
Délibération N°022 - Convention relative à l'intervention d'Accompagnants d'Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Contexte :
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°014 - Convention entre Quimper Cornouaille Développement et QBO pour l'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat 2026-2031
Contexte :
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
Contexte :
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Contexte :
Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
Contexte :
Délibération N°046 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Contexte :
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Contexte :
Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Contexte :
Délibération N°040 - Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant
Contexte :
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
Contexte :
Délibération N°022 - Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
Contexte :
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Contexte :
Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
Contexte :
Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Contexte :
Séance du 26/09/2019
26-09-2019
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
Contexte :
Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Contexte :
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2015
Contexte :
Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°002 - Modification de la composition des commissions municipales
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 30/01/2015
30/01/2015
Délibération N°035 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021
Contexte :
Séance du 06/11/2015
06-11-2015
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Contexte :
Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Contexte :
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
Contexte :
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016
Contexte :
Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
Contexte :
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
Contexte :
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°025 - Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement 'Relais Assistants Maternels'
Contexte :
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob
Contexte :
Délibération N°048 - Théâtre Max Jacob : actualisation du règlement intérieur
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
Contexte :
Délibération N°037 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars
Contexte :
Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023
Contexte :
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Contexte :
Délibération N°5 DDC - Avenants aux conventions entre la ville et les associations Très Tôt Théâtre et Polarités
Contexte :
Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Séance du 16/03/2017
16-03-2017
Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°044 - Règlements de fonctionnement des haltes garderies
Contexte :
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019
Contexte :
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°029 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2014/2015
Contexte :
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Contexte :
Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4
Contexte :
Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO
Contexte :
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Contexte :
Délibération N°019 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Rémunération des intervenants extérieurs et des professeurs (DDC)
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019
Contexte :
Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Contexte :
Délibération N°013 - Acquisition d'une œuvre de Cornélis-Ary Renan
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique
Contexte :
Délibération N°038 - Subventions sportives 2016
Contexte :
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Contexte :
Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention
Contexte :
Délibération N°050 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen et le musée des beaux-arts de Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Contexte :
Délibération N°060 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria : lancement d'une souscription publique
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°024 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°001 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2016
Contexte :
Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
Contexte :
Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero
Contexte :
Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
Contexte :
Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
Contexte :
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021
Contexte :
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Contexte :
Délibération N°051 - Subvention au projet jeunes 'participation des jeunes aux Echappées de Noël'
Contexte :
Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 13/02/2020
13/02/2020
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
Contexte :
Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
Contexte :
Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Contexte :
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel
Contexte :
Délibération N°036 - Affaires scolaires - Subventions
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Contexte :
Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
Contexte :
Délibération N°019 - Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015
Contexte :
Délibération N°033 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper et Les Amitiés d'Armor Années 2019 - 2021
Contexte :
Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'
Contexte :
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
Contexte :
Délibération N°016 - Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention
Contexte :
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Contexte :
Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2015-2016 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2015-2016'
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 28/06/2018
28/06/2018
Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'
Contexte :
Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis
Contexte :
Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Contexte :
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°2 DDS - Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn - Avenant à la convention
Contexte :
Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme
Contexte :
Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Contexte :
Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
Contexte :
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Alexandre Séon' et de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°032 - Comité de soutien Skol Diwan Kemper 40ème anniversaire
Contexte :
Délibération N°035 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
Contexte :
Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Contexte :
Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Contexte :
Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
Contexte :
Séance du 01/02/2018
01-02-2018
Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville
Contexte :
Délibération N°048 - Convention-cadre QBO / EPF Bretagne
Contexte :
Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°044 - Etat des ventes de terrains en parcs d'activités
Contexte :
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Contexte :
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
Contexte :
Séance du 12/01/2017
12-01-2017
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017
Contexte :
Délibération N°019 - Zone d'Activités Economique de Ti-Lipig à Pluguffan Financement de la desserte en électricité
Contexte :
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Contexte :
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Contexte :
Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)
Contexte :
Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Contexte :
Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°040 - Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Contexte :
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
Contexte :
Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Contexte :
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Contexte :
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Contexte :
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Contexte :
Délibération N°061 - Festival les Pieds dans le plat du 30 novembre 2018 Organisation et financement
Contexte :
Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel
Contexte :
Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts
Contexte :
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°035 - Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°023 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels à l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne
Contexte :
Délibération N°007 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
Contexte :
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Contexte :
Délibération N°002 - Transports collectifs - Plateforme multi-services Korrigo
Contexte :
Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
Contexte :
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
Contexte :
Délibération N°011 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017
Contexte :
Délibération N°025 - Conventions de servitude ENEDIS Zones d'activités de Kerourvois II et de Kerlic
Contexte :
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021
Contexte :
Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département
Contexte :
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°017 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents
Contexte :
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.
Contexte :
Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°060 - Révision des statuts du SYMEED29
Contexte :
Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°026 - Voeu : vers une nouvelle étape du désenclavement de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°041 - Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises
Contexte :
Délibération N°030 - Validation du Projet scientifique et culturel du musée des Beaux-Arts de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor
Contexte :
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin
Contexte :
Délibération N°1 DFCP - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°022 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC
Contexte :
Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017
Contexte :
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°014 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)
Contexte :
Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°038 - Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper
Contexte :
Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Contexte :
Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
Contexte :
Délibération N°039 - Dispositif Pass Culture
Contexte :
Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire
Contexte :
Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.
Contexte :
Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée
Contexte :
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Contexte :
Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Contexte :
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Contexte :
Délibération N°009 - Bilan des opérations immobilières 2014
Contexte :
Délibération N°043 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°035 - Projet Educatif Local - Subventions
Contexte :
Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère
Contexte :
Délibération N°036 - Forfait 2019 ' Établissements du premier degré sous contrat d'association ' - Participation de la ville en 2019
Contexte :
Délibération N°039 - Proposition de voeu de Mme Valérie Postic
Contexte :
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations
Contexte :
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Contexte :
Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 31/03/2016
31/03/2016
Délibération N°1 MGP - Soutien aux associations de commerçants pour l'organisation des nocturnes du vendredi
Contexte :
Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
Contexte :
Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Contexte :
Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier
Contexte :
Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°046 - Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020
Contexte :
Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
Contexte :
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
Contexte :
Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Séance du 09/03/2017
09-03-2017
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :
Séance du 20/09/2018
20-09-2018