Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
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Toutes les ressources 48 171 résultats (286ms)
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
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Délibération N°019 - Zone d'Activités Economique de Ti-Lipig à Pluguffan Financement de la desserte en électricité
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Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
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Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
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Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
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Délibération N°033 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes
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Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
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Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
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Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
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Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
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Délibération N°063 - Tarifs 2019-2020 Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Atout Sport - Conciergerie
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Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
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Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat
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Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration
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Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
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Délibération N°016 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2023 Rapport annuel de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
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Délibération N°034 - Mise à disposition de personnel à Quimper Bretagne Occidentale
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Séance du 03/11/2022
03-11-2022
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Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
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Délibération N°036 - Prestation de service unique (PSU)
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire
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Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes
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Délibération N°039 - Dispositif Pass Culture
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Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
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Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
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Délibération N°046 - Convention de dépôt du tableau 'Le Soir' de Maurice Denis
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Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
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Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
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Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
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Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
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Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
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Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°038 - Subventions sportives 2016
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Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France
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Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention
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Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
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Délibération N°029 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2014/2015
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Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
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Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
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Délibération N°024 - Subventions Sportives
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
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Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
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Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2020 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper
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Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
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Délibération N°008 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg
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Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
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Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
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Délibération N°025 - Subvention exceptionnelle pour la rencontre départementale du Réseau Entreprendre Bretagne au Chapeau Rouge le 27 septembre 2018.
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Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
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Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg
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Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
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Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
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Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
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Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
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Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
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Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper
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Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
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Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
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Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
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Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
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Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants
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Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
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Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
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Délibération N°037 - Evolution des tarifs 2018-2019 des accueils périscolaires et extrascolaires
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Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres
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Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
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Délibération N°044 - Règlements de fonctionnement des haltes garderies
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Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
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Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
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Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Délibération N°050 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de septembre 2017 à novembre 2019
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Délibération N°031 - Subventions sportives
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Délibération N°038 - Convention concernant l'organisation de visites guidées à destination des publics de la Maison des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous de Kerfeunteun
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Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
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Délibération N°032 - Comité de soutien Skol Diwan Kemper 40ème anniversaire
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Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
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Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
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Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles
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Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
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Délibération N°033 - Décision modificative n°2
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Délibération N°032 - Décision modificative n°3
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Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
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Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté
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Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone
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Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
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Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
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Délibération N°033 - Avenant n°2 à la convention du 13 décembre 2018 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
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Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF
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Délibération N°024 - Identification de voies
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Délibération N°034 - Subventions de haut niveau collectif
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Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
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Délibération N°009 - Bilan des opérations immobilières 2014
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Délibération N°023 - Subvention 2016 au CCAS
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Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
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Délibération N°002 - Admission en non-valeur
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Délibération N°055 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2017-2018 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2017-2018'
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Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
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Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
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Délibération N°016 - Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3
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Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
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Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
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Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
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Délibération N°028 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
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Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015
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Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016
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