Délibérations du conseil communautaire du 05/01/2017
05/01/2017
Toutes les ressources 50 865 résultats (28ms)
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°011 - Lancement de l'élaboration d'un Code de la Rue
Contexte :
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Contexte :
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°007 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des Fiertés "Queer Amann" Subvention 2025
Contexte :
Délibération N°037 - Organisation de l'accueil du Tour de France Femmes 2025 à Quimper
Contexte :
Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°025 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°017 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2017 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
Contexte :
Registre des engagés volontaires , 1 H_QUI 72
1 H_QUI 72
,
1900-1902
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 1
BB 1
,
18 janvier 1587-22 janvier 1589
Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021
Contexte :
