Toutes les ressources 46 826 résultats (76ms)
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Contexte :
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire
Contexte :
Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat
Contexte :
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Contexte :
Pays d'art et d'histoire : documentation des communes adhérentes , 636 W 48 - 50
636 W 48 - 50
,
1997
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Contexte :
2ème Groupe scolaire de Kermoysan dit Kerjestin, construction (suite) : exécution des travaux, échanges avec le personnel de l'école, décoration artistique. , 1078 W 47
1078 W 47
,
1971-1974
- exécution des travaux : relevés de température en extrémité de circuits, convocations, procès-verbal de réception définitive, bordereau d'envoi, procès-verbal de réception provisoire des logements, correspondance. (1972-1973)
- échanges avec le personnel de l'école : correspondance. (1972)
- décoration artistique (Fanch Michelet) : délibérations du conseil municipal, décisions de l'administration municipale, curriculum vitae, convention, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception, revue de presse, factures, fiches de paiements, correspondance. (1971-1974)
Contexte :
Permis de construire : PHILIPPE Pierre, Lotissement de Roz- Maria, Ergué-Armel, maison, N° de PC 3299 CN accordé le 27-09-1949 , 1T/ERG/98
1T/ERG/98
,
1949
OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - 25, 27, 29 et 31, rue Monseigneur du Marhallac'h - 29000 QUIMPER - Numéro d'ordre 7494 - Permis de construire n° 98.10050 , 247W/65/7494
247W/65/7494