Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
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Toutes les ressources 46 508 résultats (30ms)
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
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Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
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Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
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Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
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Délibérations du conseil communautaire du 27/01/2022
27/01/2022
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
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Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
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Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
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Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
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Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
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Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018
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