Délibération N°008 - Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : André GUENEGAN 134 résultats (22ms)
Délibération N°031 - Système de priorité bus aux carrefours à feux - Lot 3 - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°013 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète - filière technique' au service collecte des déchets de la régie de l'unité territoriale de Briec (DENV)
Contexte :
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
Contexte :
Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°011 - Billettique KorriGo Protocole transactionnel de clôture du marché de fourniture du système
Contexte :
Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°011 - Transports collectifs - Délégation de Service Public Désignation du délégataire
Contexte :
Délibération N°037 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique
Contexte :
Délibération N°009 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°044 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
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