Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Toutes les ressources Rapporteur : André GUENEGAN 148 résultats (29ms)
Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
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Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique
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Délibération N°009 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'un groupement de commandes
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Délibération N°050 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
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Délibération N°044 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
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Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix
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Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°013 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète - filière technique' au service collecte des déchets de la régie de l'unité territoriale de Briec (DENV)
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Délibération N°031 - Système de priorité bus aux carrefours à feux - Lot 3 - Avenant n°3
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