Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
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Toutes les ressources Rapporteur : Claire LEVRY GERARD 28 résultats (12ms)
Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes
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Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
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Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique
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Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
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Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF
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Délibération N°003 - Définition d'un périmètre de zone touristique et dérogation à la règle du repos dominical
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Délibération N°015 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme. Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la ville de Quimper pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
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Délibération N°018 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat
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Délibération N°040 - Prise de compétence « Communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté
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Délibération N°023 - Évacuation et traitement des déchets des services techniques
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Délibération N°020 - Vente de l'immeuble situé 26 place de la Tour d'Auvergne
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Délibération N°022 - Création d'un groupement de commandes - Réalisation du contrôle, de l'entretien et de la maintenance des poteaux incendie
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Délibération N°015 - Cession du bâtiment sis 15 avenue de Ty Douar à l'association 'La Boule Arméloise'
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Délibération N°014 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
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