Délibération N°013 - Plan de stationnement - Dépénalisation du stationnement payant au 1er janvier 2018
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Toutes les ressources Rapporteur : Didier LENNON 123 résultats (27ms)
Délibération N°012 - Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes
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Délibération N°025 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - La Tourelle
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Délibération N°045 - Avis de Quimper Bretagne Occidentale sur la fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat
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Délibération N°004 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
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Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert
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Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation (passage au gaz) de 31 logements situés sur plusieurs adresses de la commune de Landrévarzec
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Délibération N°031 - Révision du décret de création de l'EPF de Bretagne : sous avis de la commune
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Délibération N°011 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper
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Délibération N°063 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2019
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Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Les Chèvrefeuilles, construction de 10 logements situés rue des Noisetiers sur la commune de Guengat
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Délibération N°024 - Opération 'Quimper, coeur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire
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Délibération N°017 - PLH de Quimper Bretagne Occidentale 2019/2024 Engagement de la procédure d'élaboration
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Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2016
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Délibération N°022 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018
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