Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits en investissement avant vote du budget 2021
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Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 124 résultats (44ms)
Délibération N°006 - Convention SDEF (Syndicat d'Energie du Finistère) pour le Conseil en Energie Partagé (CEP)
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Délibération N°009 - Information des élus municipaux des communes membres de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°044 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°3
Contexte :
Délibération N°002 - Compte administratif 2022
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Délibération N°011 - Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
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Délibération N°000 - Instauration d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) dans le cadre du pacte fiscal et financier
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Délibération N°003 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
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Délibération N°029 - Désordres affectant la pépinière des innovations : signature d'un protocole transaction avec la société BPCE IARD, assureur de l'entreprise QUEMENER
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Délibération N°025 - Décision modificative n°1
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Délibération N°000 - Admission en non-valeur
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°022 - Modifications des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiements (CP)
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Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance
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