Délibération N°063 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Uisant CREQUER 56 résultats (25ms)
Délibération N°059 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2025 et mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°040 - Comité des œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°058 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023
Contexte :
Délibération N°042 - Mises à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale
Contexte :
Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
Contexte :