Délibération N°024 - Demandes de subventions 2016 : associations horticoles et de randonnées
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Toutes les ressources Rapporteur : Yves GENTRIC 29 résultats (40ms)
Délibération N°020 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation délivrée par le Préfet au titre des articles L.214-3 (loi sur l'eau) et L.411-2-4° (dérogation 'espèces protégées') du code de l'environnement
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Délibération N°016 - Cession gratuite par les consorts Roue - Carrefour de la rue Henri de Bournazel et de l'allée Charles Péguy
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Délibération N°012 - Subvention à l'association 'Le village de Locmaria'
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Délibération N°5 DDU - Convention de servitude ERDF - secteur de Locmaria
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Délibération N°022 - Demandes de subvention exceptionnelle 2016 - Espaces verts
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Délibération N°021 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat
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Délibération N°002 - Cession d'une emprise à madame Bontonnou et monsieur Le Floc'h - Rue Léo Lagrange
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Délibération N°021 - Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome
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Délibération N°023 - Classement d'un tronçon de la rue du Poher dans le domaine public communal
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Délibération N°1 DPAJ - Demandes de subventions 2014
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Délibération N°1 DDV - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions
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Délibération N°035 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°009 - Remplacement de garde-corps et aménagement de trottoir rue de la Tour d'Auvergne Lot n° 1 garde-corps - Avenant n° 1
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Délibération N°022 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III
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