SIVOMEAQ , DTH/870
- Syndicat de production d'eau potable Quimper - Ergué Gabéric.
- Syndicat de production d'eau potable Quimper - Ergué Gabéric.
Fourniture d'eau potable aux communes membres du groupement d'urbanisme de Quimper : projet de travaux, dossier d'adjudication,
Travaux d'assainissement : notes, devis, rapport, correspondance
Approbation du projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement de l'agglomération de Quimper : dossier d'adjudications, rapport, notice explicative, plan des réseaux
Souscription et garantie d'emprunts et répartition des dépenses pour la réalisation des travaux : rapport, extrait des délibérations, participation de la commune
Examen de l'avant projet d'assainissement : rapport, extrait des délibérations, correspondance, plan des réseaux
Création d'un syndicat en vue de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement du groupement d'urbanisme de Quimper : projet de Statuts : statuts, règlement, extrait des délibérations, rapport, correspondance
Acquisition de terrains et servitudes nécessaires aux nouvelles installations d'alimentation en eau : - propriété Giffo : estimation, plan parcellaire, correspondance (1953) - Acquisition d'une servitude réelle et perpétuelle sur une propriété Bigot d'Engente : rapport, extrait des délibérations, acte de cession, déclaration d'utilité publique, extrait des actes de l'enregistrement (1950)
Stations de pompage de St Julien et Troheir : dossier de concours, rapports, correspondance
Service des eaux et assainissement : notes, rapport, correspondance
Concours pour la réalisation d'ouvrages d'évacuation des eaux usées et des eaux fluviales : bordereau général
Développement du réseau d'alimentation en eau potable : projet, dossier d'appel d'offre
Décisions du Comité syndical : ordre du jour, comptes rendus de réunion, budgets, correspondance
Travaux d'assainissement en eaux potable concernant la SCI du Paraclet, route de Rosporden, SCI de Kernisy, La garennes aux Loups, Ty Roux, HLM de Penvillers, carrefour des 4 chemins : dossier de consultation des entreprises, devis estimatif, plan, correspondance