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ZAC de Kernoter - Dossier d'études. , 100W/7

100W/7  

I/ Création :

1/ Rapport de présentation / notice d'impact

2/ Plan de situation

3/ Plan parcellaire - Délimitation de la zone d'aménagement - Plan cadastral

4/ Plan masse, coupe, vue frontale

5/ Photos

II/ Réalisation : 

1/ Plan de zonage - Réglement du PAZ

2/ Servitudes publiques - Plan notice

3/ Emprises publiques : plan notice

III/ Programme des travaux :

1/ Notice descriptive des équipements publics

2/ Plan V.R.D.

3/ Financement prévisionnel

4/ Bilan financier

5/ Programme et échéancier