Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
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Toutes les ressources 48 054 résultats (26ms)
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021
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Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
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Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
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Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
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Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
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Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
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Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibérations du conseil communautaire du 16/06/2022
16/06/2022