Application des lois d'assistance et de prévoyance, Accidents du travail , 5Q/QUI/16
- Dépôt de certificats médicaux et correspondance (1905-1911)
- Dépôt de certificats médicaux et correspondance (1905-1911)
Formulaire de déclaration des propriétaires (classement par rue) : - Rue des Réguaires - Rue de Rosmadec - Rue Rouzant - Rue Saint-Antoine - Place Saint-Corentin - Rue Sainte-Catherine
Formulaire de déclaration des propriétaires (classement par rue) : - Rue Saint Nicolas / rue Saint Primel - Rue du Sallé - Rue Salonique - Quai du Steïr - Rue Jules Simon - Place du Styvel
Formulaire de déclaration des propriétaires (classement par rue) : - Place Terre-au-Duc - Rue Toul al Laer - Place de La Tour d'Auvergne - Rue Valentin - Rue Verdelet - Rue Vis
Instructions, circulaires
Bons de réquisition
Statuts, composition du bureau
Statuts, composition du bureau
Lacune : repris par le service gérant les syndicats le 10/02/1992
statuts, composition du bureau
Statuts, composition du conseil d'administration
Statuts, composition du bureau
Statuts, composition du bureau
Statuts, composition du bureau
Les comptes de miseurs sont numérisés et disponibles dans la sélection de recherche "Comptes de miseurs" sur notre site internet