Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (36ms)
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire
Contexte :
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Contexte :
Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper. Contrat n°143610
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE
Contexte :
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
Contexte :
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Contexte :
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Contexte :
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
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Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
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Délibération N°043 - Ajustement du dispositif "Coup de pouce à la vie active"
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